05 juillet 2005

“The Dollars of Hazzard”

Dans la longue série des litiges relatifs au droit d’auteur dans l’industrie cinématographique hollywoodienne, le magazine américain Variety (édition en ligne du 29 juin) annonce que les studios Warner Bros ont été contraints de verser pas moins de 17,5 millions de dollars à un producteur individuel basé dans l’état de Géorgie.

Robert Clark, c’est son nom, avait introduit une action en référé devant une cour fédérale, soutenant que “The Dukes of Hazzard” version 2005 constituait une contrefaçon de son film “Moonrunners” sorti aux États-Unis en 1975 et sur lequel était basé la série “The Dukes of Hazzard” (exploitée en France sous le titre “Shérif fais-moi peur !”), elle-même à l’origine de la nouvelle production estampillée Warner Bros.

Étant parvenu à démontrer à la Cour qu’il était en mesure de remporter le procès – ceci lui permettant par conséquent de bénéficier du principe de présomption de « préjudice irréparable » (irreparable harm) en matière de contrefaçon* –, Clark avait obtenu une ordonnance qui interdisait purement et simplement la sortie de “The Dukes of Hazzard” prévue le 13 août sur le territoire américain et qui ruinait par la même les 40 millions de dollars investis dans la promotion de l’œuvre.

Pour le plus grand bonheur de Robert Clark, la Warner Bros a donc préféré transiger, quitte à payer au prix fort (près d’un tiers du budget du film…) les errements de ses services juridiques.


(*) Sur ce principe prétorien, v. notamment l'arrêt Sun Microsystem, Inc. v. Microsoft Corp. (188 F.3d 1115; 1999 U.S. App. LEXIS 19955 [9th Cir. 1999]).