“Fourmiz” n'est pas une contrefaçon

David Seals-McClellan, qui reprochait à DreamWorks d’avoir contrefait son scénario intitulé “Eddie the Existential Ant” avec le film d’animation “Fourmiz”, a perdu son procès.
Pour débouter Seals-McClellan, la Cour d'appel du Neuvième Circuit a estimé qu’il n’avait pas pu démontrer, d’une part, l’accès* à son script par DreamWorks (premier critère nécessaire), et d’autre part une « similitude frappante » (« striking similarity » -, une similitude substantielle n’étant pas suffisante) entre les deux œuvres (second critère nécessaire, Narell v. Freeman, 872 F.2d 907, 914 [9th Cir. 1989]).

(*) L’« accès » est entendu comme la possibilité de voir ou de copier l’œuvre (Sid & Marty Krofft Television Productions, Inc. v. McDonald's Corp. 562 F.2d 1157 [9th Cir. 1977]).