Une histoire de clones

Les créateurs du film indépendant “The Clonus Horror” sorti en 1979 dans les salles américaines ont engagé une action en contrefaçon à l’encontre des studios Warner Bros., soutenant que le film du réalisateur Michael Bay, “The Island”, comporte plus de 90 points de similitude avec leur oeuvre.

Cette nouvelle action en justice est l’occasion de rappeler que la jurisprudence américaine est particulièrement sévère dans ce genre d’affaire et qu’elle ne fait que très rarement droit aux demandeurs¹, les juges retenant quasi-systématiquement le principe de libre parcours des idées (qui est d’ailleurs, à la différence du droit d’auteur français, expressément prévu par le Copyright Act de 1976²).


(1) Voir pour un exemple récent, le litige concernant le film d’animation “Fourmiz”.

(2) § 102, (b), du Copyright Act :

« In no case does copyright protection for an original work of authorship extend to any idea, procedure, process, system, method of operation, concept, principle, or discovery, regardless of the form in which it is described, explained, illustrated, or embodied in such work. »